Avant de mettre les photos jai plusieurs petites choses a rappeler: - Mes photos sont ma propriété intellectuelle, de ce fait aucune utilisation nest autorisé sans mon accord préalable -Le piagia est strictement interdit (cest pas moi qui le dit...) Article L335-2 du code PENAL Modifié par Loi n°2007-1544 du 29 octobre 2007 - art. 41 JORF 30 octobre 2007 Toute édition décrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit. La contrefaçon en France douvrages publiés en France ou à létranger est punie de trois ans demprisonnement et de 300 000 euros damende. Seront punis des mêmes peines le débit, lexportation et limportation des ouvrages contrefaisants. Lorsque les délits prévus par le présent article ont été commis en bande organisée, les peines sont portées à cinq ans demprisonnement et à 500 000 euros damende (On pourra pas dire que vous n’êtes pas au courant de la loi... Même si on est tenu de la connaitre... - Lorsque vous me posez des questions, soyez un minimum poli .. - Et non je ne cherche toujours pas dadmin (admine nexiste pas en français) Voilà. Je tiens a préciser que tout le monde nest pas concerné... Mais je préfère faire un petit rappel que de me battre avec certaine personne (même si pour linstant les pour parler ont toujours marché)
Posted on: Mon, 25 Nov 2013 18:59:13 +0000
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