Avis de divulgation.................... IMPORTANT À LIRE........... Les défis de la divulgation Articles en vedette, Conseils juin 27, 2013 Par Marty Douglas Oh la la! Ou, en langue de bois, quel charabia! Toute cette affaire de divulgation commence à être pas mal gluante, ne trouvez-vous pas ? Vous souvenez-vous de l’engouement de départ de tout cela ? Imaginez une combinaison entre l’obligation de divulgation de propriété avec cette autre ancienne nouveauté, l’inspection de la propriété comme telle, et vous êtes soudainement confronté à une bombe à retardement potentielle avec toutes les maisons qui ont été construites avant les années 90.Marty dragonboat timing 2011 Imaginez ceci : vous avez un acheter prêt à faire une offre, sujette à l’inspection préalable, pour une jolie maison d’un certain âge, qui compte deux étages de 1 000 pieds carrés chacun et qui a été construite selon le code en vigueur de l’époque. Qu’est-ce qui cloche soudainement ? Est-elle est située à proximité d’un pédophile notoire ? (Cela en fait une maison littéralement « stigmatisée », un véritable bourbier.). Mais encore, qu’est-ce qui cloche ? Les tuyaux qui fuient dans les raccords. Le réservoir à eau chaude qui ne fonctionne pas bien. L’alimentation électrique inadéquate. La peinture au plomb partout dans la maison. Des moisissures et de l’humidité. Une maison où l’on a cultivé de la marijuana. Des réservoirs d’huile enfouis sous terre. Des constructeurs non certifiés, comme c’est le cas en Colombie-Britannique. Des sites archéologiques. Des espèces menacées. Et, la pire des avaries, l’amiante, non seulement dans l’isolant à base de vermiculite, mais également dans le composé à joints pour cloisons sèches. Et même, sous la tuile de la salle de lavage. Ou encore, dans les tuiles de plafond. Peut-être même dans le mortier, entre les briques. Peu importe que ce soit l’un ou l’autre problème, la liste complète des problèmes potentiels a de quoi vous rendre fou, comme c »est le cas, par exemple, de cette servitude pour le pipeline d’alimentation en carburant qui passe à la limite de votre terrain. Au moins, l’emprise du pipeline est sans doute inscrite dans le titre de propriété. Une partie du problème provient de la multitude des situations qui peuvent nous nuire, de la pauvreté des formulaires de divulgation qui n’arrivent pas à suivre le rythme des changements technologiques, des aspirations politiques des divers niveaux de gouvernement qui visaient justement à mieux nous protéger lorsque le principe de la divulgation obligatoire a été instauré. C’est un peu comme le café et le vin rouge. Une semaine, les deux sont bon pour la santé, puis, soudainement ça ne l’est plus, et l’on vous dit de « mettre vos affaires en ordre ! ». Voici un bon exemple : les tuyaux en polyéthylène de type « B » pour la plomberie. C’est dans le Code du bâtiment et c’est le cas depuis les années 70. Bien sûr, c’est également le cas pour l’amiante et l’enveloppe du bâtiment qui peut fuir, pour une raison ou une autre. Le Sud des États-Unis a connu, à répétition, pendant quelques années, de très nombreuses réclamations d’assurance à la suite de fuites d’eau, tout particulièrement dans des zones de forte chaleur, dans des maisons mobiles ou des maisons avec la tuyauterie au plafond, dans laquelle circulait de l’eau à forte teneur en chlore, résultat d’une mauvaise installation. Il semble évident que le Canada connaît actuellement des problèmes similaires. C’est un fait bien connu, quand les Etats-Unis éternuent, nous attrapons la grippe. La moitié des compagnies d’assurance qui offrent de l’assurance habitation dans ma région veulent absolument savoir si les résidences sont munies de tuyaux en polyéthylène de type « B ». Avez-vous déjà essayé d’obtenir du financement hypothécaire sans assurance ? Si vous tapez Poly-B sur Google, vous découvrirez que le débat se poursuit au Canada et que certains consommateurs choisissent délibérément de faire inspecter la tuyauterie et que, lorsque c’est garanti, ils décident de la remplacer ou, à tout le moins, les raccords. Autre défi lié à l’obligation de divulgation : les revendications territoriales et les sites patrimoniaux font l’objet d’un enjeu considérable, particulièrement sur la côte ouest. Les terrains situés tout près d’une plage ou d’un estuaire sont parfois de véritables terrains minés pour les acheteurs imprudents. Dans d’autres cas, les travaux d’excavation, lors de la construction et les travaux de rénovation ont permis de découvrir des restes humains, des dépotoirs, des artefacts et d’autres évidences de l’histoire des Premières nations. Les coûts subséquents et les délais que doivent assumer les nouveaux propriétaires de ces types de terrains sont souvent très élevés et le processus bureaucratique associé à la remise en état desdits terrains n’est rien de moins que très fastidieux. Puis, survient le courtier immobilier qui détient le mandat, réputé pour bien connaître la région et dont les services sont requis pour effectuer toutes les recherches auprès des autorités gouvernementales locales. Le Livre Saint de la réglementation rurale de la Colombie-Britannique se trouve dans nos bureaux gouvernementaux régionaux. Son contenu n’est révélé qu’à ceux et celles qui osent poser des questions spécifiques. Les robes à capuchon sont requises. L’agent 007 déploie sa chape de silence. Vous pouvez jeter un coup d’oeil mais ne surtout pas toucher. C’est là que vous pouvez trouver votre inscription, classée selon un code de couleur spécifique pour bien identifier les réclamations territoriales, les sites historiques, les arbres qui abritent les nids de hérons et d’aigles des environs, les rivières à saumon et peut-être même les restes de Jimmy Hoffa. Enfin, peut-être pas exactement ceux de JH, mais ceux d’un autre humain, très certainement. Puis, le courtier doit revérifier toutes ses sources et informations et les mettre sur papier pour compléter l’offre. La leçon à retenir, ou, comme le dit tout le monde dans les cours de formation continue, quelles conclusions retenir, ou que pouvons-nous tirer de tout cela ? (Précision pour les gens d’origine britannique, « takeway (à emporter) » ne réfère pas nécessairement à un repas au curry ou des fish and chips). La véritable leçon à retenir de tout ceci pour les vendeurs c’est qu’il est essentiel de procéder à une bonne inspection avant de faire toute offre que ce soit pour une maison. Réglez tout d’avance. Brûler le rapport. (Je plaisant. Les experts de CSI peuvent faire de superbes choses juste avec les cendres. Vaut mieux les avaler !). Un conseil aux acheteurs : faites faire une inspection par un professionnel soucieux de vos préoccupations. Et même là, méfiez-vous toujours ! Ceux qui ont étudié la poésie du célèbre Alexander Pope (oui, les plus vieux dans la dernière rangée) se rappelleront certainement son Essai sur la critique, écrit en 1709, dans lequel il disait ceci : (traduction libre) « Apprendre juste un peu, c’est dangereux. Buvez intensément ou vous ne goûterez pas au Printemps Piérian ». En d’autres mots, apprenez tout ce qu’il faut connaître, ou alors, laissez tomber. Acceptez votre propre ignorance. Après tout, vaut mieux être ignorant que stupide. Vous pouvez même envisager ne faire aucune inspection. C’est dans cet état d’esprit que j’ai demandé, un jour, à mon courtier hypothécaire préféré jusqu’à quel point les prêteurs examinaient-ils la présence potentielle d’amiante dans les maisons. « Que dit le document de divulgation ? », me répondit-il. « Si le document dit que « non », alors il n’y a aucun problème et nous ne poussons pas plus loin l’investigation ». Vous souvenez-vous de la fameuse réponse du Caporal Schultz, dans la célèbre série télévisée américaine Hogan’s Heroes : « Je ne sais rien ! ». Il aurait pu devenir un excellent courtier, sans aucun gain au chapitre des réclamations pour erreurs et soumissions. Soyez prudents !
Posted on: Wed, 14 Aug 2013 15:24:11 +0000
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